Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE FOUCAULT
PRODUITS ET AROMES (SARL)

Numéro de dépôt :
1401862
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1997

Présentation de la marque LES CAVES DE FOUCAULT

Déposée le 3 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS ET AROMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES DE FOUCAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS ET AROMES domicilié(e) 7, rue du Docteur Germain Sée, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LES CAVES DE FOUCAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PRODUITS ET AROMES a également déposé les autres marques suivantes : NASSIM , la flûte enchantée , HAMLET , MOULINS FRERES , WHITE YASMINE , BLACK ROSE , LABORATOIRES D'HYGIENE FEMININE FRANCE , ROYAL PERFUMERS , ROYAL PERFUMERS , GARCONNADE


PRODUITS ET AROMES (SARL) - 7, rue du Docteur Germain Sée, 75016 PARIS. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172704 - Publication au BOPI 1994-05-26

Vins, spiritueux, liqueurs (à l'exception des bières).